L’OLN dispose d’une équipe d’avocats polyvalents ayant une grande expérience du secteur des assurances, qui comprennent véritablement les problèmes juridiques et commerciaux que la plupart des assureurs et réassureurs doivent surmonter au quotidien.

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Nos services: 

Résolution des Litiges:

• Litiges en matière de couverture
• Travail de défense lié à l’assurance

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Règlement sur les Assurances:

• Respect permanent de la réglementation

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Transactions:

• Opérations d’assurance et de réassurance
• Fusions et acquisitions dans le secteur des assurances
• Transfert de portefeuille

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Rédaction de Contrats:

• Contrats d’assurance et de réassurance
• Avis de couverture

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Le groupe des pratiques d’assurance de l’OLN a une expérience directe des défis juridiques, réglementaires et pratiques auxquels sont confrontés les assureurs et les réassureurs dans toute la région asiatique.

Les membres de notre groupe ont travaillé dans le secteur de l’assurance et ont une grande expérience de travail et de conseil auprès des assureurs et des réassureurs sur les questions contractuelles et réglementaires et les questions de gestion des risques liées à leurs activités. Nous avons une expertise particulière dans l’examen et la rédaction de la documentation contractuelle relative aux activités d’assurance et de réassurance.

Nous avons également de l’expérience dans le conseil en matière de litiges concernant la couverture des demandes d’indemnisation au titre des polices d’assurance vie et générale, et avec le soutien du groupe de résolution des litiges de l’OLN, nous sommes bien placés pour représenter nos clients dans tous les aspects des litiges d’assurance.

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Gordon Oldham est le fondateur et l’associé principal d’OLN. Gordon est impliqué dans le travail commercial en s’appuyant sur son expérience d’avoir été engagé comme principal dans un certain nombre d’entreprises à Hong Kong et en Asie. Sa philosophie dans le travail juridique est de donner des solutions juridiques pratiques aux clients, de travailler main dans la main avec eux dans leur développement commercial et d’offrir ainsi une approche plus complète et pratique pour résoudre les problèmes commerciaux. Le travail de Gordon concerne la structuration d’entreprises internationales, le financement d’entreprises, les coentreprises ainsi que la résolution de conflits dans des scénarios commerciaux et d’entreprise. Gordon a acquis une vaste expérience dans les secteurs de l’hôtellerie, de l’édition et de la joaillerie et consacre une grande partie de son temps au développement de plusieurs organisations caritatives à Hong Kong et en Asie.

Greg Crichton est très au fait des développements dans les secteurs de l’assurance et des entreprises en Asie, tant du point de vue de la concurrence que de la réglementation. Avant de rejoindre OLN, il a été directeur, vice-président et avocat général chez American International Assurance (AIA) où il était responsable de la couverture de la région Asie-Pacifique hors Japon, membre du comité d’audit du conseil d’administration d’AIA et l’un des “employés de base” d’AIG participant à divers plans de rétention à long terme du groupe et siégeant à de nombreux conseils d’administration d’AIG. Il a été commissaire président d’une grande compagnie d’assurance-vie indonésienne et reste membre du conseil d’administration et conseiller auprès des assureurs internationaux.  Greg était auparavant membre du Hong Kong Inland Revenue Board of Review.

Actuellement, Greg est également directeur non exécutif indépendant et membre du comité d’audit d’une société cotée en bourse à Hong Kong.

Jonathan Lam a été formé à OLN et a été admis comme avocat en 2014. Il a conseillé et agi dans un certain nombre d’affaires très médiatisées devant la Haute Cour et la Cour d’appel concernant des litiges entre actionnaires, le recouvrement de créances, la fraude civile, l’insolvabilité et les actions dérivées. Jonathan a réussi dans un large éventail de demandes civiles, y compris des injonctions Mareva/gel, des ordonnances de divulgation, des jugements par défaut et des jugements sommaires. Jonathan a obtenu son diplôme de LLB (avec mention) à la London School of Economics and Political Science. Jonathan parle couramment l’anglais, le cantonais et le mandarin.

Nous vivons dans un monde où les droits de propriété intellectuelle ont une valeur unique ; il est impératif que les propriétaires d’entreprises protègent ces droits. Soutenu par une équipe d’avocats expérimentés en propriété intellectuelle à Hong Kong et en Chine, OLN peut vous fournir des conseils juridiques pratiques pour protéger vos droits de propriété intellectuelle.

Le droit de la propriété intellectuelle est de nature territoriale et constitue un vaste sujet qui englobe divers types de créations originales, telles que le droit d’auteur, le brevet et le design. Pour compliquer encore les choses, les règles régissant la propriété intellectuelle varient d’un pays à l’autre. C’est pourquoi vous avez besoin de juristes professionnels qui ont fait leurs preuves dans le traitement des questions de propriété intellectuelle locales/régionales/internationales pour vous aider à faire face à ces questions. Ici, à l’OLN, nous comprenons les besoins des entreprises et des particuliers en matière de conseils et de services juridiques professionnels liés aux droits de propriété intellectuelle. Nos équipes chargées de la propriété intellectuelle à Hong Kong et en Chine ont la capacité et l’expérience nécessaires pour offrir un service exceptionnel.

L’équipe de la propriété intellectuelle du bureau OLN en Chine et l’équipe de la propriété intellectuelle de notre bureau de Hong Kong assurent la gestion de la propriété intellectuelle pour les propriétaires de marques et les investisseurs. Grâce à ses solides connaissances en droit de la propriété intellectuelle en Chine et à Hong Kong, notre équipe de propriété intellectuelle est en mesure de conseiller sur divers sujets liés au droit de la propriété intellectuelle à Hong Kong et en Chine et d’aider les clients à protéger leurs marques, brevets, dessins et modèles et droits d’auteur.

L’équipe d’OLN en RPC est également une agence de marques qualifiée qui est nommée par le gouvernement de la RPC pour s’occuper de l’enregistrement et de la poursuite des marques directement en Chine et traiter avec les examinateurs de la RPC sans tiers.

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OLN fournit une gamme complète de services en rapport avec les questions de propriété intellectuelle, notamment:

Marques Commerciales

• Conseils et stratégie de recherche et de pré-dépôt
• Déposer et poursuivre des demandes de marques à Hong Kong, Chine Marque nationale et marque IR
• Engager / Défendre une procédure d’opposition à une marque, une procédure de nullité ou de déchéance pour non-usage d’une marque
• Services de maintenance et de surveillance
• Conseil et enregistrement des cessions de marques, des licences, des fusions, des enregistrements de sûretés ou des questions douanières
• Lutte contre la contrefaçon : actions administratives et judiciaires

Brevets, Dessins et Modèles

• Recherches et étude de brevetabilité
• Rédaction de spécifications et de revendications de brevets, fourniture de stratégies de dépôt de brevets et de services de conseils professionnels
• Dépôt de brevets à Hong Kong et en Chine (RPC) (invention, modèle d’utilité et dessin industriel)
• Réexamen et invalidation des brevets
• Enregistrement et poursuite des douanes en matière de brevets
• Consultation complète sur la gestion des brevets (gestion du portefeuille et des annuités, stratégie en matière de brevets)
• Licences de brevet et transfert de technologie

Nom de Domaine

• Enregistrement des noms de domaine
• Règlement des litiges relatifs aux noms de domaine

Contentieux de Propriété Intellectuelle

• Faire respecter les droits de propriété intellectuelle par des actions en justice, des voies administratives et judiciaires et par des mesures douanières de protection
• Négociation de solutions aux litiges liés à la propriété intellectuelle et représentation en arbitrage
• Conseiller sur les questions de secret commercial et de concurrence déloyale

Copyright

• Enregistrement des droits d’auteur en Chine (RPC)
• Négociation et conclusion de contrats de licence et de cession de droits d’auteur
• Contentieux de la violation du droit d’auteur et questions juridiques connexes
• Enregistrement et poursuites douanières en matière de droits d’auteur

Autres

• Examen et gestion des portefeuilles
• Renouvellement de marques, brevets, dessins et modèles, noms de domaine à Hong Kong et en Chine
• Collationnement et notarisation des preuves en Chine
• Services de surveillance
• Conseiller et assister sur les implications de la fusion d’entreprises en matière de marques
• Conseil en matière de concurrence déloyale et de protection des secrets commerciaux
• Conseils en français, en anglais et en chinois

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Principaux Clients

Nous agissons constamment pour un certain nombre de clients nationaux et internationaux dans divers secteurs, notamment:

• Chelsea FC
• Knight Frank
• Grant Thornton
• The Travelers Indemnity Company
• The Hearst Corporation
• Sony Music Entertainment
• Sun Hung Kai & Co. Limited
• Miramar Group
• The Pavilions Hotels and Resorts
• Revivo Hotels and Resorts 
• Mærsk A/S 

D’autres références de clients sont disponibles sur demande

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Adhésions et Reconnaissances

• International Trademark Association (INTA)
• Globalaw

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There is no exaggeration to say that Hong Kong is an international financial hub for the past decades, thanks in part to the world-class financial service regulatory framework and the robust monitoring and enforcement actions of the Securities and Futures Commission (SFC). 

By establishing its presence in Hong Kong, a financial institution enjoys the best of both worlds – the credentials of being regulated by a “first tier” jurisdiction, and a simple, one-tier tax system of a typical Asian city-state with a substantially lower effective tax rate than the Western counterparts.

Our team has the requisite expertise to provide a one-stop service for current licensees, as well as prospective applicants, in setting up, maintaining and expanding its functions, covering every aspect of its operations.

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One-stop full service

We understand the particular challenges facing a regulated institution in ensuring compliance in all aspects of its operations, including (without limitation) privacy and personal data protection, taxation, corporate governance and secretarial, employment and sub-contracting, and financial management. Our full service team leverages on expertise in all these areas to provide one-stop, fully integrated, practical solutions to our client.

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Flexible engagement structures

Building good rapport and long-term relationship with our client is always our priority.  We offer flexible engagement options tailor-made to the client’s needs. We offer project-based, all-inclusive fixed fees for conducting licence applications and transactions, as well as preparing and reviewing template documents. We also offer annual or monthly retainer packages covering enquiries and advice in daily operations.

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Set-up stage

• Evaluating business plans and scope of proposed services and operations
• Identifying potential regulated activity(ies) and licence(s) required
• Analysing, evaluating and implementing options (application for a new licence vs acquisition of a licensed corporation) based on client’s preference and circumstances
• Preparing and/or reviewing internal control protocols and policies, template agreements and documents to ensure compliance
• Sourcing professional and other resources required for the compliance functions

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Maintenance stage

• Reviewing internal control policies in response to regulatory updates
• Evaluating proposed new business activities and operations, as well as projects and transactions, on legal and regulatory perspective
• Managing and advising on projects and transactions from start to finish
• Answering enquiries and providing legal and compliance advice on ad-hoc matters as and when required
• Advising on, setting up and maintaining offshore funds and special purpose structures
• Investigating and responding to enquiries from the SFC and (where relevant) The Stock Exchange of Hong Kong Limited
• Handling complaints from and disputes with clients of the financial institution

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La notarisation n’est pas une science exacte.  Toutefois, sans elle, nous aurions du mal à réaliser de nombreuses transactions et à satisfaire aux exigences réglementaires.  Ce qui distingue notre notaire public dans cette entreprise des autres est la qualité de notre service, notre rapidité de réaction et nos connaissances.  En bref, nous offrons des solutions réalisables.   

En tant que cabinet, nous avons eu la chance de disposer au fil des ans d’une équipe de notaires, d’où notre vaste expérience dans le traitement des problèmes que vous pourriez rencontrer et notre capacité à poser les bonnes questions dès le départ.  Cela vous permet d’économiser du temps et de l’argent et, surtout, de ne pas dépasser les délais.

À Hong Kong, tous les notaires publics sont des avocats ayant au moins dix ans d’expérience.  Ils doivent passer un examen organisé par la Hong Kong Society of Notaries.  Hong Kong compte actuellement moins de 400 notaires sur les plus de 10 000 avocats de la profession.  Les notaires sont des avocats très expérimentés.  

Vous avez peut-être été submergé par les différences entre les concepts de notarisation, d’apostille et de légalisation/authentification. 

(1) La notarisation est le processus par lequel un notaire public appose son sceau et signe un document.

(2) La légalisation/authentification est le processus par lequel le consulat à Hong Kong du pays où le document est destiné à être utilisé vérifie l’identité, la signature et le sceau du notaire public, ce qui conforte l’organisation ou la personne qui s’appuiera sur le document notarié dans l’idée que le notaire public est qualifié. 

(3) L’apostille est la version simplifiée de la légalisation pour les pays qui ont signé la Convention de La Haye sur l’apostille. À Hong Kong, ce processus est effectué par la Haute Cour.

D’après notre expérience, le principal problème qui se pose lors de la légalisation est le processus de légalisation.  C’est là que notre expérience entre en jeu, car différents consulats peuvent avoir des exigences différentes pour différents documents. Ils peuvent refuser de légaliser certains documents si le format du document ou le processus de notarisation n’est pas achevé conformément à leur pratique ou exigence établie. 

Offshore Funds

A “fund” is a generic term for an extremely wide range of structures serving an equally wide range of personal, corporate and/or investment purposes. It provides answer to a wide spectrum of circumstances – from a private equity investor looking for a one-off special purpose structure to satisfy the target’s regulatory requirements; to a FDI project with sovereign investors requiring a professional investment manager of international reputation to review its investment decisions; to a wealth management business setting up a series of open-ended funds to satisfy customers’ appetite for different financial products, risk diversification and isolation.

On the other hand, with the gradual expansion of FATCA and CRS (also known as AEOI) regimes, the mere adoption of an offshore fund structure is rarely sufficient if the purpose is to shield away all tax and regulatory accountability. Traditional arrangements are often closely scrutinised and looked through by foreign governmental authorities on the grounds that they lack genuine commercial purposes.

A fund practice, therefore, cannot be a standalone department working behind closed doors.  It is imperative to understand the client’s actual needs and purpose, and utilise the various structures and tools available to suit such purpose while also identifying and avoiding any associated legal risks.

The design and terms of a fund structure often comes down to the respective domicile of the parties and/or the assets involved. Our full-service team looks after all aspects of our client’s plans and purposes, recommend and implement structures which minimises legal, regulatory, financial and reporting vulnerabilities in all aspects. Our expertise support investors, fund managers and project managers alike.

Flexible Engagement Structures

Building good rapport and long-term relationship with our client is always our priority. We offer flexible engagement options tailor-made to the client’s needs. We offer project-based, all-inclusive fixed fees for setting up various fund structures, and annual retainer packages covering enquiries and advice in daily operations and maintenance.

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Start-up Stage

• Formulating fund structure most suitable to the parties’ particular needs and circumstances
• Sourcing and assisting in negotiations with managers, licensees, fund administrators, custodians and other professionals suitably qualified for operating the fund and managing the types of assets 
• Preparing fund documents (PPM and supplement, subscription agreement, IMA, IAA etc.)
• Arranging for setting up of the fund entities, with offshore legal opinion if required
• Assisting in KYC, client due diligence and bank account opening process

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Maintenance Stage

• Evaluating proposed new business activities and operations, as well as projects and transactions, on legal and regulatory perspective
• Managing and advising on projects and transactions from start to finish
• Answering enquiries and providing legal and compliance advice on ad-hoc matters as and when required
• Attendance to annual renewal and audit matters
• Investigating and responding to enquiries from the SFC
• Handling complaints from and disputes with investors

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Fintech and other startup businesses are powerful engines, driving economic and job growth in Hong Kong and overseas.

OLN appreciates that every Founder Entrepreneur will face difficult challenges when starting a business. Typically, that Founder Entrepreneur will turn to fellow entrepreneurs, mentors, former colleagues, incubators and friends for initial advice and assistance. That may be in respect of writing a business plan, formulating a budget, determining a corporate structure, raising money or filing documents with the Companies Registry. Whatever it is, starting a business in Hong Kong is never as straight forward and easy as it may appear.

OLN appreciates that timely practical legal advice is critical in the formative stages of any startup business, not least because “getting it wrong” could negatively impact not only on growth and financing opportunities and could also adversely affect the Founder Entrepreneur’s own equity and value in that startup business.

OLN has been actively involved with startups in Hong Kong for many years and so we fully understand that every Founder Entrepreneur wants his or her own “In House Counsel”, pragmatic lawyers who are immediately and regularly accessible and who can answer day to day questions and provide clear and strategic advice.

OLN is available to provide these services and indeed already does so for many of its clients.

The early stages of most startups will require the Founder Entrepreneur to have in place the following documents:

• a confidentiality and non-disclosure agreement;
• a subscription and shareholders’ agreement;
• an intellectual property assignment agreement;
• a standard employment contract;
• a tax checklist; and
• a checklist of regulatory restrictions.

OLN will assist with all the above aspects and documents, tailor-made to the individual requirements of the relevant Founder Entrepreneur.

OLN can provide all the necessary resources to enable every startup to commence business with the benefit of proper advice, analysis and risk management.

OLN can also assist startups with trying to obtain funding and in making all applications for relevant Hong Kong government loans.

If you want to discuss how OLN can specifically help you and how OLN can provide you with a cost-effective solution tailored to your needs, please contact us.